TITRE I DISPOSITIONS GENERALES
Définition de terrain d'assiette | Dictionnaire français
Titre 1 : Dispositions générales
21.Approbation d'une convention de mise à disposition du terrain d ...
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PREMIERE PARTIE :
MOLSHEIM Règlement
TITRE II – LEXIQUE D'URBANISME
Définition de terrain d'assiette | Dictionnaire français
Qu'est-ce que l'unité foncière au sens de la législation sur les autorisations d'urbanisme - JURISURBA
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PLAN LOCAL D'URBANISME
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Expulsion des derniers occupants du futur terrain d'assiette prévu pour la construction de la cité judiciaire de Cayenne - Guyane la 1ère
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Veille juridique et technique à destination des membres de l'ATIP n°1
Sainte-Barbe | Politique. Le conseil débat du nouveau projet de lotissement
L'erreur d'affichage du permis de construire concernant la superficie du terrain d'assiette ne suffit pas à empêcher le déclenchement du délai de recours contre le permis – Gwendoline PAUL
Recours obligatoire aux services d'un architecte pour les projets de lotissements dont le terrain d'assiette est supérieur à 2 500 m². | par Me Olivier KREBS
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ZAC des Deux Moulins à Compans : la SEMMY désignée concessionnaire d'aménagement - Semmy % %
Château et son terrain d'assiette archéologique à Senonnes - PA00109619 - Monumentum
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